Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCYCLOPEDIE DES AIDES ET COMPENSATIONS FINANCIERES
ASPIR EDITIONS SA

Numéro de dépôt :
3119283
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque L'ENCYCLOPEDIE DES AIDES ET COMPENSATIONS FINANCIERES

Déposée le 30 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ASPIR EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENCYCLOPEDIE DES AIDES ET COMPENSATIONS FINANCIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASPIR EDITIONS domicilié(e) 23, rue du Commandant Jean Duhail, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 332 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société A.C.T.S. Maître Patrick MOCHKOVITCH - France.

La marque L'ENCYCLOPEDIE DES AIDES ET COMPENSATIONS FINANCIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCYCLOPEDIE DES AIDES ET COMPENSATIONS FINANCIERES est expirée depuis le 30 août 2011.

ASPIR EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : ASPIR EDITIONS , LEDICODESAIDES


ASPIR EDITIONS SA - 23, rue du Commandant Jean Duhail, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 438332264


Société A.C.T.S. Maître Patrick MOCHKOVITCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Papeterie, imprimerie télécommunications, agence de presse et d'informations éditions de livres et revues imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.